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Individuals

Publié le 22/02/2024

Vie pratique en logement individuel (maison)

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  • À quelles conditions peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
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  • Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (servitude de tour d’échelle) ?
  • Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ? 
  • Peut-on installer une caravane ou un mobil-home dans son jardin ?
 Toutes les questions réponses 

  • Troubles de voisinage
  • Droits des copropriétaires

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